CALENDRIER SÉANCES – CPP Est III
17
octobre
2024
05
novembre
2024
08:00 - 17:00
Date limite de dépôt: Vendredi 18 octobre 2024
21
novembre
2024
03
décembre
2024
08:00 - 17:00
Date limite de dépôt: Vendredi 15 novembre 2024
19
décembre
2024
Tout dépôt ne respectant pas les délais inscrits et nécessitant une demande de complément ne sera pas pris en compte pour la séance à venir. Les documents doivent arriver au plus tard le jour de la date limite de dépôt.
MODALITES DE SOUMISSION CPP EST III
DEPOT INITIAL et Modification Substantielle sur le portail RIPH2G
- Téléchargez vos documents sur le RIPH2G.
- Pas de dossier papier.
MODIFICATIONS APRES AVIS :
Pour une modification apportée après un premier avis : idem
- Téléchargez vos documents sur le RIPH2G.
- Pas de dossier papier.
ANCIENS PROTOCOLES, existants ou non sur le CNRIPH : téléchargez un DOSSIER HISTORIQUE sur le RIPH2G
- Une fois validé, vous pourrez déposer vos demandes d’amendements.
- Avec les mêmes modalités de soumissions que les protocoles initiaux.
- Pas de dossier papier
INSCRIPTION EN SEANCE
Veuillez prendre en compte qu’au sein du CPP EST III :
- Seuls les dossiers initiaux (RIPH 1, 2, 3 et les DM et DM-DIV) seront inscrits aux séances dites plénières;
- les demandes de modifications substantielles seront inscrites aux séances dites allégées et exceptionnellement, du fait d’une unique séance en août, le 3 septembre 2024;
- Depuis mars 2023, le CPP EST III prend également en charge les dossiers dits médicaments et soumis au règlement européen 2014/536 : ils sont inscrits prioritairement aux séances dites plénières.