Comité de protection des personnes (CPP) Est III

CHRU de Nancy – Hôpital de Brabois – Rue du Morvan    54511   VANDŒUVRE-LES-NANCY  Cedex

CALENDRIER SÉANCES – CPP Est III

20 juin 2024
All day

Date limite de dépôt : Lundi 3 Juin 2024

02 juillet 2024
08:00 - 17:00

Date limite de dépôt: Vendredi 14 Juin

18 juillet 2024
All day

Date limite de dépôt : Lundi 1 Juillet 2024

06 août 2024
08:00 - 17:00

Date limite de dépôt: Vendredi 19 juillet 2024

03 septembre 2024
08:00 - 17:00

Date limite de dépôt: Vendredi 16 août 2024

19 septembre 2024
All day

Date limite de dépôt : Lundi 2 septembre 2024

01 octobre 2024
08:00 - 17:00

Date limite de dépôt: Vendredi 13 septembre 2024

17 octobre 2024
All day

Date limite de dépôt : Lundi 30 septembre  2024

05 novembre 2024
08:00 - 17:00

Date limite de dépôt: Vendredi 18 octobre 2024

21 novembre 2024
All day

Date limite de dépôt : Lundi 4 novembre 2024

03 décembre 2024
08:00 - 17:00

Date limite de dépôt: Vendredi 15 novembre 2024

19 décembre 2024
All day

Date limite de dépôt : Lundi 2 décembre 2024

Tout dépôt ne respectant pas les délais inscrits et nécessitant une demande de complément ne sera pas pris en compte pour la séance à venir.  Les documents doivent arriver au plus tard le jour de la date limite de dépôt.

MODALITES DE SOUMISSION CPP EST III

DEPOT INITIAL et Modification Substantielle sur le portail RIPH2G
  • Téléchargez vos documents sur le RIPH2G.
  • Pas de dossier papier.
MODIFICATIONS APRES AVIS :

Pour une modification apportée après un premier avis : idem

  • Téléchargez vos documents sur le RIPH2G.
  • Pas de dossier papier.
ANCIENS PROTOCOLES, existants ou non sur le CNRIPH : téléchargez un DOSSIER HISTORIQUE sur le RIPH2G
  • Une fois validé, vous pourrez déposer vos demandes d’amendements.
  • Avec les mêmes modalités de soumissions que les protocoles initiaux.
  • Pas de dossier papier

 

INSCRIPTION EN SEANCE

Veuillez prendre en compte qu’au sein du CPP EST III :

  • Seuls les dossiers initiaux (RIPH 1, 2, 3 et les DM et DM-DIV) seront inscrits aux séances dites plénières;
  • les demandes de modifications substantielles seront inscrites aux séances dites allégées et exceptionnellement, du fait d’une unique séance en août, le 3 septembre 2024;
  • Depuis mars 2023, le CPP EST III prend également en charge les dossiers dits médicaments et soumis au règlement européen 2014/536 : ils sont inscrits prioritairement aux séances dites plénières.